ASP La Bourdinière-Saint-Loup Région Centre-Val de Loire • Patrimoine Bâti

Régulation Éthique

Ce portail documentaire fait office de registre de transparence opérationnelle. Aucune sollicitation commerciale ni produit marchand n'y est référencé.

Conditions Générales d'Utilisation

Exercice : Année 2026

L'accès et l'utilisation de ce portail documentaire sont soumis à l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation. L'association fournit ces données de terrain à titre purement culturel et informatif.

1. Caractère strictement non-marchand

Ce site est la propriété exclusive de l'Association de Sauvegarde du Patrimoine de La Bourdinière-Saint-Loup. En stricte conformité avec la réglementation Google Ad Grants, ce portail est dénué de tout caractère commercial. Aucun produit, bien de consommation, prestation d'adhésion obligatoire payante ou service payant n'y est commercialisé ou proposé à la vente.

2. Propriété intellectuelle et partage de connaissances

Les relevés d'études, relevés thermographiques et clichés photogrammétriques publiés sur ce site sont la propriété intellectuelle de l'association. Toutefois, dans le cadre de notre mission d'utilité publique, leur réutilisation est encouragée de manière libre à des fins d'éducation, de recherche universitaire ou d'archive historique de pays, sous réserve d'en mentionner la provenance de façon claire.

3. Limites de responsabilité

Les fiches de diagnostic et données de terrain partagées sur ce portail correspondent à l'observation rigoureuse de nos experts bénévoles lors de nos jalons de projet d'étude de l'année 2026. Elles sont données à titre documentaire culturel et ne peuvent engager la responsabilité civile de l'association lors d'interventions privées ou de travaux conduits sans l'autorisation préalable de l'Architecte des Bâtiments de France.